Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECA
SOCIETE ECA (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1170260
Date de dépôt :
18/05/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
ECA de SOCIETE ECA

Présentation de la marque ECA

Déposée le 18 mai 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE ECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE ECA domicilié(e) 19, rue Barreau, ASNIERES-SUR-SEINE (Hauts-de-Seine). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY. - France.

La marque ECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1170260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

SOCIETE ECA a également déposé les autres marques suivantes : ECAMATIC , ECA , ECAMATIC , ECASYS , ECA , ECASOFT , ECA , ECASYS , ECA , OLISTAR


SOCIETE ECA (S.A.R.L.) - 19, rue Barreau, ASNIERES-SUR-SEINE (Hauts-de-Seine). - France


Cabinet BARNAY. - France


Inscription le 28 mai 1996 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°201443 - Publication au BOPI 1996-05-28

Tous servomoteurs;vérins moteurs de toute nature et, notamment, tous vérins phasés;machines et machines-outils;moteurs;accouplements et courroies de transmission;grands instruments pour l'agriculture;couveuses;pièces détachées, pièces de rechange.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs et, plus spécialement, tous détecteurs de toute nature;tous appareils assurant la constance d'un régime ou la mise en évolution manuelle ou automatique ainsi que tous appareils annexes de toute nature (dispositifs à capsules, de relais, de déparasitage, d'asservissement, de lance top, de commande ou de contrôle), tous instruments de surveillance, tels que les appareils devant assurer la constance d'un paramètre, les dérivés et intégrales d'ordre quelconque ainsi que tous appareils annexes quelle qu'en soit la catégorie ou la fonction, tels qu'autopilotes et stabilisateurs;tous appareils de régulation et, notamment, les écarecteurs;tous dispositifs aérodynamiques;tous distributeurs pour relais de puissance et, notamment, tous distributeurs "phasés";toutes minuteries mécaniques pour tous usages;tous gyroscopes pour toutes utilisations industrielles et pour laboratoires;tous bancs d'essais, de réglage, de mesure, tous phasemètres manuels ou automatiques;tous simulateurs d'adaptation, tous montages permettant de démontrer ou d'étudier les appareils précédents, toutes maquettes d'essais en laboratoires, ainsi que tous appareils annexes;pièces détachées et pièces de rechange.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et toutes maquettes de tous véhicules et, plus particulièrement, tous aérodynes de toutes catégories, notamment tous avions de tourisme, tous planeurs (engins spéciaux d'étude, d'entraînement, d'utilisation, d'interception);tous dispositifs aérodynamiques pour aérodynes, notamment les spoïlers, les girouettes, les servomoteurs, les voilures déformables, les gouvernes autoptères;vérins moteurs de toute nature et, notamment, tous vérins phasés;toutes pièces détachées; pièces de rechange.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.